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Archives : procès pour diffamation de Williamss

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Message  Sorane le Mar 27 Juil - 23:43

ACTE D'ACCUSATION

*Ethel arriva au palais de Justice. Cette affaire ne la réjouissait pas.
Elle se racla la gorge et prit la parole*


Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Dame Sorane, vous comparaissez ce jour vingt juillet de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de diffamation envers Messire Williamss.

En effet, vous avez porté des propos en place publique laissant entendre que Messire Williamss pouvait être complice de la prise de la municipalité d'Autun.


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 422-4 Diffamation
La diffamation se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d'un autre citoyen, bourguignon ou non.
La diffamation est punissable d'excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d'un jour de prison et d'une amende de 200 écus.


Dame Sorane, je vous accuse de diffamation.

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit

Je demanderai à Messire Williamss, en sa qualité de victime, de venir témoigner en ces murs ainsi que Dame RAYANE45 en qualité de témoin.

La parole est à la défense.
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Message  Sorane le Mar 27 Juil - 23:58

Première plaidoirie de la défense

** Sorane s'avance et prend la parole après avoir salué le Juge et le procureur d'un sourire **

Madame le Juge, Madame le procureur,

J'avoue ne pas comprendre ce que je fais ici à répondre d'une accusation de diffamation.
Si je comprends bien ce qui m'est reproché, j'aurais affirmé publiquement que mon accusateur serait complice de la prise et du pillage d'Autun ? C'est surement une mauvaise plaisanterie, je n'ai jamais affirmé une telle chose.

J'ai plutôt évoqué le passé de Williamss, mais en aucun cas, je n'ai dit qu'il serait complice des pilleurs d'Autun. D'ailleurs, je suis persuadée qu'il ne l'est pas.
Je reconnais qu'il m'a reproché, entre autres, d'avoir défendu bénévolement Dijon et donc de ne pas être à Autun au moment de l'attaque. Si je me souviens bien de ses mots, il a parlé d'un regrettable manque d'information.

J'ai trouvé cette accusation ridicule et de mauvaise foi, vu que je n'ai fait qu'obéïr à l'appel à défendre Dijon au moment de changement du conseil ducal et que je ne vois pas comment j'aurais pu anticiper moi-même l'attaque sur Autun, à moins de lire l'avenir dans les étoiles, les lignes des pieds, ou encore bien plus agréable dans la mousse d'une bonne bière ! Je n'ai pas de tels talents ! Même si j'acceptes de m'entrainer avec la bière autant que vous le voulez !

Et donc devant cette dernière accusation absurde, je me suis amusée à retourner son accusation contre lui et à le suivre dans le domaine de l'absurde. J'ai donc ironisé sur le fait de son arrivée à Autun peu avant l'attaque et qu'il serait tentant de s'interroger sur les raisons d'une si bonne information de sa part quant aux événements à venir à Autun. Mais je me suis empressée de préciser, que je ne pousserais pas le vice aussi loin que lui dans les affabulations et que je lui laissais la palme de l'esbrouffe et des accusations ridicules.
Il m'a semblé que la plaisanterie et l'ironie étaient évidentes dans mes propos, je n'ai pas imaginé une seconde que cela puisse être pris au sérieux ! J'ai d'ailleurs utilisé le terme si et le conditionnel...
A l'évidence, mon accusateur manque cruellement du sens de l'ironie et de l'humour... Et prend tout au premier degré !

Heureusement que je n'en manque pas, pour ma part, sinon j'aurais pu poursuivre mon accusateur pour m'avoir diffamée en insinuant que j'avais été défendre Dijon exprès pour laisser Autun sans défense aux main de brigands !!

D'où mon interrogation sur ma présence en ce lieu, sur le banc de l'accusée. Si on devait mettre en procès tout ceux qui font de l'ironie... Notre cour de justice serait débordée et j'y passerai surement une grande partie de ma vie !

Et sinon la diffamation, c'est lorsqu'on ment à propos de quelqu'un pour lui porter préjudice. Or je n'ai mentis à aucun moment dans mes réponses face aux accusations par contre infondées que Williamss a lancées contre moi.

Je faisais simplement un bilan du pillage d'Autun aux Autunois, sur la place principale, en indiquant notamment que deux suspects complices du pilleurs avaient pu être identifiés après avoir étudié les registres et constatés l'attribution frauduleuse de deux mandats avec des biens de la mairie. Et je notais le fait pour le moins étrange que Dame Garius ait fait un rapport détaillé à notre Duchesse qui a été affiché au conseil ducal, mais qu'elle ait oublié de préciser justement les deux mandats suspects. Par conséquent les poursuites de ces deux pilleurs ont donc été hélas retardées.

C'est là, la stricte vérité, d'ailleurs notre Duchesse l'a confirmé dans une annonce pour l'instant affichée au conseil ducal mais qui devrait être rapidement diffusée.

Or voulant venir en aide à sa dulcinée, cet homme ** Sorane désigne alors Williamss** a commencé à m'attaquer en m'accusant d'affabulations et d'accusations mensongères. Là par contre, il me semble bien qu'il s'agisse de diffamation à mon égard !

Sans ces accusations infondées, jamais je n'aurais parlé de lui ou des méfaits passés du couple, à quoi bon ? J'aurais préféré sincèrement répondre aux questions des Autunois et ne pas dévier du bilan concernant le pillage d'Autun. Mais en m'accusant, ils m'ont poussée à détailler et à devoir étaler les preuves de leurs crimes passés.

Comme il persistait dans ses accusations ridicules et qu'il mettait en balance ma parole contre la sienne, qu'il essayait, avec sa langue agile à distiller baratinage, de se faire passer, lui et elle, pour les sauveurs d'Autun, je n'ai eu d'autres choix que de montrer mon étonnement devant le fait qu'ils aient été autorisés à participer à la reprise d'Autun alors que le collège de la noblesse avaient invalidé leur candidatures aux élections ducales pour le motif du pillage de Château auquel ils avaient participé fin mars. Donc ils seraient considérés comme dangereux pour participer à une élection, et ils seraient autorisées ensuite à reprendre une mairie, au point que Dame Garius s'est retrouvée au poste de maire ?

Il a tant persisté et redoublé dans ses accusations d'affabulations, d'accusations sans preuves concernant leur passé trouble commun...
Pourtant des preuves, il y en a ! Trois courriers officiels, rédigés par des personnes dignes de foi, dont la parole me semble incontestable, qui confirme que Garius et Williams ont participé à la prise et au pillage du Château du Mans, au côté du sinistre Finam :
- Celle du chambellan de Touraine, Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêque, Baron de Bourgueil.
- Celle de Jason de Prie-Montpoupon, Baron de Sainte Maure, Procureur Général du Royaume, Procureur en Haute cour de Justice du Royaume, Héraut Royal, Lieutenant de la Garde Royale auprès de ses Majestés.
- Celle de Anthémios de Deliancourt, Connétable de France.
Sans compter l'ensemble du collège de la noblesse bourguignonne qui a décidé de l'invalidation de Garius et de Williamss en se basant sur ces faits.

Donc je ne peux être accusée de diffamation non plus, pour avoir parlé de leur invalidation par le collège de la noblesse et des raisons de cette invalidation et pour avoir précisé que j'avais lu trois courriers officiels confirmant qu'ils avaient pillé un Château.
En effet, n'ai-je point dit la vérité ? Le collège les a bien invalidé et j'ai bien vu ces courriers, je ne les ai pas inventés !

Je peux fournir ces courriers, d'ailleurs les voilà.

** Sorane remet les courriers en question à un huissier **

Mon accusateur compte donc poursuivre pour diffamation également le collège de la noblesse ? Le chambellan de Touraine ? Le Duc de Touraine, sa Grâce Pierre du Val de Loire qui est cité comme source dans le courrier du chambellan de Touraine ? Le Procureur Général du Royaume, ainsi que le Connétable de France ?

Sérieusement, me voilà donc mise en procès pour avoir dit la vérité ?

Je suis choquée de constater qu'il est aussi aisé de déshonorer une loyale et honnête bourguignonne qui ne fait que son devoir et a toujours servi fidèlement et bénévolement son Duché et sa ville.

Donc pourquoi suis-je ici ? La seule personne diffamée dans cette histoire c'est bien moi, puisqu'il m'a traitée de menteuse et d'affabulatrice, en public, et cela pour avoir dit la vérité tout simplement.
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Message  Sorane le Mer 28 Juil - 0:00

L'accusation a appelé Williamss à la barre

Williamss écouta attentivement, se retenant de rire par moment. Puis vint son tour de se lever et se présenter à la barre.

Monsieur dame du jury, dame le procureur et dame la juge, le bonjour.
Vous venez d'entendre cette femme qui sous vos yeux encore vient de mentir et se faire juge, considérant son seul avis comme pure vérité, essayant même de retourner la situation ridiculement à son avantage.
Laissez moi vous présenter les faits, tels ils se sont déroulés.
Trouvant sur la place publique cette femme, expliquant à tous, l'étrangeté d'un oubli de dame garius, nous nous sommes approchés, demander ce qu'il en était et lui demander de stopper ces insinuations ridicules.
Au lieux de nous écouter, celle ci préféra surenchérir, mettant en avant que dame garius et moi même devions être les complices des pilleurs, qu'il ne pouvait en être qu'ainsi au vu de notre passé de pilleurs de château rajouta t elle.

À multiples reprises je lui demandé de stopper ces diffamations, lui rappelant qu'aucun jugement ne pouvait étayer ses dires et qu'elle était ridicule, ce qu'elle vous présente ici telles des accusations que je lui aurait faite.
Mais elle persista, se faisant juge à votre place votre honneur et allant jusqu'à afficher ce qu'elle appelle des preuves à la vue de tous.
Certes, un procès a été ouvert, se basant sur ces torchons, excusez moi l'expression, mais celui ci n'est toujours pas abouti. Personne n'ignore qu'il fut le fruit de vengeance bassement politique, visant a déstabiliser la liste baffe en pleine élection.
Certes nous étions a Autun et deux mandats ont pu être emportés par ceux qui ont pris la mairie. Mais en quoi avions nous à être associé à tout ceci.


Me basant sur le codex disant que tout homme est présumé innocent tant qu'un jugement n'a pas été rendu, je réitère ma plainte contre dame Sorane pour diffamation et réclame les excuses publiques de cette personne.
Tout indigné soit elle, nul n'est au dessus de la loi.

--------------------

L'accusation a appelé Rayane45 à la barre

Rayane, après avoir écouté attentivement Dame Sorane et Messire Williamss, salua toutes les personnes présentes puis s'approcha de la barre pour témoigner de la scène à laquelle elle avait assisté:

Madame le Juge, Madame le Procureur,
Je suis ici pour témoigner de la scène que j'ai vu après avoir demandé à Dame Sorane le compte rendu des pertes subies par la Mairie.
Dans son compte rendu elle a dans un premier temps
constaté qu'il y avait eu une absence "surprenante"d'informations de la part de Dame Garius, dame qui a participé activement à la reprise de la Mairie . Dame Garius, ainsi que son époux Messire Williamss sont donc intervenus, vexés je suppose, pour faire entendre ce que Dame Garius avait fait et pourquoi..
Et c'est à ce moment que Dame Sorane a commencé à évoquer leur passé de pilleur de Chateau...mettant ainsi le doute dans tous les esprits Autunois alors que
Dame Garius et Messire Williamss auraient avant tout dû être remercié d'avoir recruté des volontaires et participé à la reprise.
Ce sont deux personnes que je n'ai jamais rencontré auparavant...et comme le précise Messire Williamss, il y'a un jugement en cours, donc tant qu'il n'est pas rendu, de tels sous-entendus et accusations n'ont pas à être faites sur la place publique.. chose que j'ai expliqué à Dame Sorane non sans mal.
Je reste à votre disposition si vous avez besoin de plus de précisions.
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Message  Sorane le Mer 28 Juil - 0:04

La défense a appelé Lenada à la barre

*Lena avait été appelé pour témoigner dans le procès de Dame Sorane, ayant écouté les dires des deux parties, arriva son tour, elle d'approcha de la barre.*


- Madame le Juge, Madame le Procureur
Je ne connais personnellement ni Dame Garius, ni Messire Williamss.

Par contre lorsque je fut prévot j'ai reçu quelques courriers concernant Messire Williamss pour la prise du château du Mans mais cela n'a rien à dans l'affaire d'aujourd'hui, je suis ici pour témoigner que Dame Sorane dit bien la vérité au sujet des deux mandats " oubliés" par Dame Garius.

Les rapports de cette Dame lorsqu'elle a reprit la mairie d'Autun sont affichés au conseil Ducal et en aucun cas n'apparaissent les mandats suspects pourtant tous les autres apparaissent clairement.

Est ce un oubli volontaire ou non je ne pourrais vous le dire, mais Dame Sorane vous dit bien la vérité ils n'étaient pas dans le compte rendu fait par cette Dame.

*Une fois son témoignage terminé, Lena alla s'asseoir et attendit la suite.*


-------------------

La défense a appelé Olivier1er à la barre

*Le Seigneur de Dennevy s'avance à la barre pour Témoigner. Ce n'est pas sans émotion que l'ancien procureur de Bourgogne se retrouve en ce lieu de Justice*

Dame le Juge, Dame Procureur, Messire Prevot, je vous salue.

Je Suis Olivier1er, Seigneur de Dennevy, Grand Maitre de l'Ordre de la Toison d'Or, Maitre de l'Ordre Basilic et je viens temoigner ici pour confirmer solenellement que les écrits que la Vicomtesse de Couche a porter à la connaissance de ce Tribunal sont bien ceux qui ont été presenté au au College de La Noblesse Bourguigonne et qui ont servit de base pour invalider l'accusateur.

Il est reputé faire parti de la bande appelée « Zoko » depuis cette affaire de prise château.
La Bande « Zoko » est l'ennemie de la Bourgogne. Ce n'est pas une reputation, c'est un fait !

Je suis fort choqué, Comme Bourguignon d'abord, Comme Noble ensuite que cette affaire soit portée devant la Justice et qu'un Roturier attatque en justice une Vicomtesse avec un dossier aussi léger.

Quels sont les faits : l'accusateur est reputé faire partie des preneurs d'un Château : les preuves sont irrefutables car elles sont garanties par les signatures les plus prestigieuse du Royaume et on le laisse attaquer en justice un Membre de la Noblesse Bourguignonne, une Ancienne Duchesse Souveraine de Bourgogne légalement élue.

L'accusateur a été invalidé aux dernieres élections Ducales Bourguignonne par le College de La Noblesse.

La Vicomtesse n'a fait que rappeler ces faits irrefutables.

Mais ou allons nous ? Les Faits sont claires pourtant, je suis temoin de ceux qui ont eu lieu au College de la Noblesse et des debats qui ont eu lieu ainsi que du vote final amenant l'invalidation de l'accusateur. Celui ci a cour d'arguement pour une discussion de politique locale, Messire Williamss oublie les preuves accumulées contre lui et use de la vielle tactique de l'attaque pour mieux se defendre. Mais il y a une faille dans son system : La Justice Bourguignonne n'est point idiote !

Je rappelerai d'ailleurs humblement a celle-ci l'article suivant de notre codex :

Art. 422-2 Du trouble à l'ordre public
Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont les conseillers ducaux, les maires, les nobles reconnus par la Hérauderie et les prélats.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

La Vicomtesse Sorane étant membre de la Noblesse et l'action actuelle en justice lui portant préjudice par l'outrage qu'elle représente au vue des éléments de ce dossier.

Je vous remercie.
*Le Seigneur de Dennevy signe le registre du Greffier*
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Message  Sorane le Mer 28 Juil - 0:07

Réquisitoire de l'accusation

* Le procureur avait écouté attentivement les différents intervenants.
Elle secoua la tête se disant qu'on se devait se tromper de procès...
On parlait de Dame Garius, de la prise du chateau du Mans, de vote du collège de la noblesse mais on était bien loin de l'acte d'accusation*



Votre honneur,

Plusieurs fois, voyez vous, je me suis retenue pour ne pas couper la parole aux personnes ici présentes.
Il me semble que l'acte d'accusation n'a pas été bien entendu ou compris mais peut être n'ai je pas été assez claire.

Alors je vais me répéter.
J'ai dit :
Dame Sorane, vous comparaissez ce jour vingt juillet de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de diffamation envers Messire Williamss.
En effet, vous avez porté des propos en place publique laissant entendre que Messire Williamss pouvait être complice de la prise de la municipalité d'Autun.

Ce procès ne porte ni sur le vote du collège de la noblesse pour lequel nous n'avons besoin ni de preuve ni de témoin.
Comme le souligne justement Dame Lenada.
Ni sur le pillage du chateau du Mans, le procès étant en cours.
Ni sur Dame Garius.

Alors voyez vous, je vais me recentrer sur l'acte d'accusation.

*Ethel reprit ses notes, se racla la gorge et reprit*

Autun a vécu des moments difficiles.
Les villageois ne savaient plus qui faisait quoi.
C'est largement souligné dans le témoignage de Dame Rayane40, seule témoin des propos portés en place publique entre Dame Sorane et Messire Williamss.

Autun n'avait pas besoin de ça.
Il me semble qu'en cette période douloureuse pour le village, nul n'était besoin d'en rajouter.

Je m'en tiens donc aux faits.
Et je me garde bien, en qualité de procureur de pas tout mélanger.

*Ethel se tourna vers Sorane*

Alors Sorane, je dis Sorane, parce que je te connais depuis longtemps et que nous sommes amies, je ne comprends pas ce déballage en place publique.
Je connais ton integrité et ton amour pour la Bourgogne et plus particulièrement pour ton village Autun.

Messire Williamss puisque c'est lui dont nous parlons ce jour, a participé à la reprise de la mairie le lendemain du pillage.
Pourquoi lui et pas quelques autunois, ça je n'en sais rien mais la mairie a été reprise des mains de la vermine.
Et rien ne nous prouve qu'il s'agit d'un acte malveillant de sa part.

Tu vas me dire que tu n'as jamais tenu de tels propos et je te crois, mais il des moments où l'humour et l'ironie se sont pas de mise.

Alors,il fallait en rester aux faits.
Les villageois étaient là et écoutaient.

Dame Rayne40 dit :
"Et c'est à ce moment que Dame Sorane a commencé à évoquer leur passé de pilleur de Chateau...mettant ainsi le doute dans tous les esprits Autunois alors que
Dame Garius et Messire Williamss auraient avant tout dû être remercié d'avoir recruté des volontaires et participé à la reprise.
Ce sont deux personnes que je n'ai jamais rencontré auparavant...et comme le précise Messire Williamss, il y'a un jugement en cours, donc tant qu'il n'est pas rendu, de tels sous-entendus et accusations n'ont pas à être faites sur la place publique.."

Je m'en tiendrais là.

*Puis se tournant vers le juge*

Votre honneur,

Je ne réclame pas de Dame Sorane des excuses publiques.
C'est une femme intègre qui défend Autun et la Bourgogne avec ferveur, nul besoin d'insister sur le sujet, tout le monde le sait.
Mais, les propos aussi ironiques qu'ils aient pu l'être n'étaient opportuns en cette période mouvementée à Autun.
Messire Williamss a défendu Autun et se retrouve jugé en place publique pour des actes qui n'ont à ce jour pas été jugés.

Alors je réclamerai simplement des excuses.
Pour Autun et ses villageois qui ne comprenaient plus rien.
Ces propos n'avaient pas leur place en place publique.
Encore une fois, je me recentre sur l'acte d'accusation et rien d'autre.

Je vous laisse, Votre Honneur, donner votre jugement.
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Message  Sorane le Jeu 29 Juil - 22:30

Dernière plaidoirie de la défense

*Depuis son auberge fécampoise, la jeune dragonne griffonnait le vélin. Elle avait reçu copie des greffiers concernant le procès de la Vicomtesse de Couche contre un de ses clients. La situation était comique, elle se retrouvait à défendre les deux protagonistes dans des procès différents. Cela ne la gênait pas puisque les procès étaient différents. Bon il fallait rédiger ce que Sorane allait dire à l'audience.*

Mesdames le Juge et le Procureur, La Cour, Les Témoins, la foule,
Le bonjour,

Je me présente pour ceux qui ne me connaissent pas, Elisabeth Stilton, Avocate du Dragon, Avocate de Dame de Voiturienvenir concernant cette affaire de diffamation.

Pour commencer je suis curieuse de comprendre une chose. Ma cliente est accusé de deux choses différentes. De diffamation et de trouble à l'ordre public. Je me suis fait parvenir une copie des listes des procès en cours et curieusement dans cette liste on voit ma cliente accusé de TAOP. Or d'après le codex bourguignon :
"Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique. "
Ma cliente ne déstabilise personne, je laisse le soin à la Cour de juger de la perturbation du témoin mais vu sa façon de s'exprimer j'émets des doute sur sa déstabilisation.
Après quand on lit l'acte d'accusation, oui moi je le lis, nous voilà à de la diffamation. Il faudrait savoir ! Ma cliente est une déstabilisatrice ou une diffamatrice, c'est pas vraiment pareil.
Le procureur nous dit de ne pas mélanger la prise d'Autant, le pillage du Maine, Dame Garius et Messire Wiliamss. Dans l'absolu c'est ce qu'il faudrait faire. Seulement c'est impossible, tout est lié puisque ce procès vient de ce mélange d'information.

*Eli fit une pause, réfléchissant à la suite.*

Reprenons ce que ma cliente a dit. Elle a nommé Dame Garius comme la personne ayant reprise la mairie et donc ayant fait les bilans, or il y avait des anomalies dans ces bilans, chose qu'à confirmé Dame Lenada. Ma cliente n'a fait que dire que Dame Garius avait oublié de donner des mandats. Chose qui avait pour conséquence d'avoir laisser partir les brigands sans pouvoir les mettre en procès. Où sont les accusations à l'encontre de dame Garius qui ont conduit à ce procès ? Oui c'est bien ces paroles soit disant diffamantes contre la femme de Messire Williamss qui ont amené des paroles plus poussées et donc à se retrouver ici.

Suite à ses paroles, Dame Garius s'est sentie attaquée et son mari lui aussi a renchéri, sous entendant que ma cliente avaient des attentions peu louables concernant la mairie d'Autun. N'est ce point de la diffamation cela aussi ? Pourtant ma cliente n'est pas venu faire un procès pour ceci. Bizarrement Dame Rayane pourtant si neutre comme on essaye de nous le faire croire ne parle pas de cette affirmation de Messire Williamss.

Alors oui on en est arrivé à parler de la prise du château du Maine, ce qu'il n'avait certe rien à faire dans l'histoire surtout quand un procès est en cours. Mais comprenez ma cliente elle est accusée à tords par le mari de la femme qui a mal fait les rapport et a permis par sa méprise de laisser fuir de dangereux criminelle. Alors certes la duchesse l'a déclaré innocente par manque de preuve mais on peut comprendre l'emportement de ma cliente a se défendre de cette attaque. Ah ce moment des faits personne n'a encore accusé Messire Williamss d'être un pilleur de mairie.

Continuons donc afin de voir comment et si on en est arrivé là. On en arrive aux accusations de Messire Williamss, encore, contre ma cliente, l'accusant de ne pas être venu aider sa ville contrairement à lui et à sa femme. Diffamation encore puisque ma cliente était à Dijon pour défendre le château de Bourgogne. C'est facile de dire vous n'êtes pas là pour Autun quand elle protège Dijon. Mais là Dame Rayane n'en parle toujours pas, en sa qualité de témoin neutre. Elle reproche à ma cliente des sous entendus mais aucunement à Messire Williamss, serait elle si neutre que cela ?

On a toujours rien qui dit que ma cliente accuse Messire Williamss de faire partie des pilleurs d'Autun.

*Petite pause pour boire et reposer sa main. La plume ça fait mal à long terme.*

Continuons ... ma cliente s'est emportée certes mais a démontrer qu'avec les documents en sa possession le doute était permis. Alors c'est peut être limite mais à force d'être accusée à tords et connaissant autant de choses concernant ces personnes et bien, il est normal que le doute soit permis. Ensuite je suis étonnée que ce soit Messire Williamss qui porte plainte car ma cliente accuse Dame Garius d'avoir omis pas Messire Williamss.

En conclusion, nous avons un témoin pas si neutre que ça, une victime qui ne l'est pas, deux témoins qui prouve de la véracité des dires de ma cliente. Aussi je demande la relaxe pour ma cliente et qu'elle soit lavée de tous soupçons par la diffusion du verdict en la halle d'Autun.

*Eli finit de sceller son vélin et le fit partir par Lotus son Grand Duc direction la Bourgogne.*
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Message  Sorane le Sam 31 Juil - 18:38

Énoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*La Juge écouta attentivement les différentes interventions des nombreux témoins qui avaient quelque chose à ajouter dans cette affaire*

Au bout d'un moment, excédée, elle réclama le silence et frappa un coup sec avec sa latte afin de rendre son verdict

Dans le Procès opposant l'accusée Sorane au Duché de Bourgogne, suite à la plainte déposée par le sire Williamss, en Date du 21 juillet de l'An de Grâce 1458, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Angelyque, Juge de Bourgogne.

Vu l'article 422-4,

mais vu le le Codex Levan, et les loys héraldiques royales qui ont force de loy dans tout le Royaume,

Notamment l'article issu du chapitre 4, des droits et devoirs des nobles

Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :
Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.

- Nous, Angelyque, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, prononçons la relaxe de l'accusée pour vice de procédure,

La Juge se tourna vers l'accusée

Vicomtesse, je vous rappelle que tant que les verdicts des procès de messire Williamss et de dame Garius n'ont pas été rendus, tous deux sont présumés innocents, je rappelle aussi que dame Garius a été laissée à la place de maire durant plusieurs jours sans aucune directive suite à la reprise de la ville d'Autun, elle a donc fait ce qu'elle a pu, donnant le maximum d'informations qu'elle a pu trouver dans les différents bureaux, l'oubli concernant les mandats Rolin et Toucou est certes dérangeant, mais rien ne vient indiquer que dame Garius n'était pas de bonne foy. Il ne faut pas oublier que l'ancienne mairesse, dame Djambelli avait assuré avoir mis à l'abri toutes les marchandises de la ville, et n'a répondu à aucune demande de dame Garius.

La Juge se tourna ensuite vers le plaignant

Messire Williamss, je comprends que les paroles de l'accusée aient pu vous blesser puisqu'elles atteignaient votre compagne, mais vous ne devez pas oublier que vous vous adressez à une Vicomtesse, ancienne régnante de Bourgogne, qui s'est démenée, pour reprendre la ville d'Autun et poursuivre les personnes ayant participé à cette révolte.

En conséquence de quoi j'estime que les torts sont partagés, j'exhorterai chacune des personnes ici présente à avoir un peu plus de modération dans ses propos, pour le bien et le respect de la Bourgogne.

Il est également hors de question que le verdict soit affiché en place publique d'Autun. Chaque personne qui serait interessé par ledit verdict n'ayant qu'à se déplacer au Tribunal pour en prendre connaissance!

Justice est rendue!

Fait en la Ville de Dijon, le trentième jour du septième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII, par Nous, Angelyque, Juge de Bourgogne, au Nom de sa Grâce Esyllt Duchesse de Bourgogne.
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